Avec la multiplication des véhicules électriques sur nos routes, la taxe sur le carburant est-elle devenue «désuète»? Plusieurs intervenants appellent le gouvernement à revoir ses méthodes pour laisser place à la taxe kilométrique, «plus moderne» et plus payante pour la mobilité.
Le président de la Chambre de commerce du Montréal métropolitain (CCMM), Michel Leblanc, est l’un d’entre eux. Il somme Québec d’implanter une taxe basée sur le kilométrage parcouru, afin d’éventuellement remplacer la taxe sur le carburant. L’objectif: investir plus d’argent dans le transport en commun.
«Il y a un paquet de véhicules qui utilisent en ce moment les routes sans payer leur part, explique-t-il en entrevue à Métro. Pourtant, l’usage et les impacts sur la congestion sont les mêmes. L’incitation à ne pas prendre la route n’est pas du tout généralisée.»
Selon lui, cette nouvelle taxe répondrait aux nouvelles réalités de demain.
«Il faut continuer de lever des fonds pour le déploiement du réseau routier et, surtout, pour le transport collectif. Ce qu’on dit au gouvernement, c’est de se préparer dès aujourd’hui. Plusieurs autres États dans le monde opèrent déjà cette transition», insiste le président de la Chambre.
Consensus des organismes
Le son de cloche est similaire du côté de CAA-Québec.
«La taxe kilométrique est une idée intéressante, mais uniquement si elle remplace toutes les autres taxes. C’est une façon de taxer qui est simple et juste puisqu’elle est le reflet réel de l’utilisation, et ce, autant pour le propriétaire d’un véhicule électrique ou d’un véhicule à essence qui utilise le réseau», insiste l’organisme dans un communiqué.
Jointe par Métro, la responsable en mobilité au Conseil régional de l’environnement de Montréal (CRE-MTL), Tania Gonzalez, abonde dans le même sens.
«C’est l’une des mesures d’écofiscalité les plus équitables, puisqu’elle permet d’internaliser une partie du coût d’utilisation du système routier par l’utilisateur plutôt que la consommation d’essence des véhicules qui tend à diminuer.» -Tania Gonzalez, responsable en mobilité au CRE-MTL
Elle ajoute que cette forme de taxation «permet de traduire réellement les kilomètres parcourus par usagers, qui sont de loin plus importants sur les rives nord et sud» de Montréal.
Pareille mesure réduirait aussi «les coûts de la congestion qui ont doublé en dix ans et s’élèvent à plus de 4,2 G$ en 2018 dans la région métropolitaine», dit Mme Gonzalez.
Québec «en réflexion»
Appelée à réagir, l’attachée de presse au cabinet du ministère des Transports du Québec (MTQ), Florence Plourde, reconnaît qu’il faut revoir la nature certains mécanismes de financement à l’heure actuelle.
«Effectivement, avec l’électrification des transports, la taxe sur l’essence produit de moins en moins de revenus pour financer la mobilité.» -Florence Plourde, attachée de presse au MTQ
L’adjoint parlementaire du ministre Bonnardel, Claude Reid, a d’ailleurs mené une tournée panquébécoise en septembre pour «recueillir les idées des différents intervenants». L’exercice aurait été très bénéfique.
Une consultation est aussi en cours sur le financement de la mobilité, dans le cadre de la Politique de mobilité durable 2030 présentée en avril 2018.
«Nous allons attendre les conclusions de ce chantier, d’ici l’automne prochain, avant de se prononcer davantage», précise Mme Plourde.
Une taxe socialement acceptable?
Éventuellement, Québec devra aussi envoyer des signaux ou des incitatifs aux particuliers, avance Michel Leblanc.
«On doit convaincre le citoyen que c’est une taxe nécessaire et juste, en lui montrant que ce n’est pas un coût additionnel mais bien un remplacement de mécanismes désuets», renchérit le porte-parole.
«Il faut lever du financement sur le concept d’utilisateur-payeur de la route. Et pour cela, on a besoin d’un outil moderne», envisage-t-il.
Enfin, pour le directeur général de la Fondation David Suzuki, Karel Mayrand, l’acceptabilité sociale de la mesure passe aussi par sa modulation.
«La taxe kilométrique a l’avantage de pouvoir s’appliquer partout et d’être fondée sur le principe de l’utilisateur payeur, considère-t-il. Elle devrait donc pouvoir être modulée en fonction du type de véhicule et de l’heure de la journée, pour réduire la congestion.»