L'ex-maire Applebaum coupable de huit chefs

MONTRÉAL — Michael Applebaum, l’ex-maire de Montréal qui s’était engagé à nettoyer la métropole de la corruption au cours de son mandat, a été reconnu coupable de huit des 14 chefs d’accusation qui pesaient contre lui. Le verdict a été rendu jeudi, au palais de justice de Montréal.

La juge Louise Provost, de la Cour du Québec, l’a notamment jugé coupable de fraude contre le gouvernement, de complot pour commettre une fraude, d’abus de confiance et de complot pour commettre un abus de confiance.

M. Applebaum a été acquitté de deux des chefs d’accusation par la juge Louise Provost. Celle-ci a aussi ordonné une suspension conditionnelle des procédures pour quatre chefs à cause des déclarations de culpabilité déjà prononcées.

L’accusé a quitté le palais de justice sans exprimer de commentaire.

Michael Applebaum a causé un certain émoi en s’effondrant en cour lorsque la juge parlait de ses déclarations captées par un micro. Un de ses avocats a pu le rattraper avant qu’il ne tombe au sol. La lecture du verdict a été suspendue pendant un moment pour permettre à M. Applebaum de reprendre ses esprits. Il s’était tenu debout à la barre pendant plus d’une heure, jeudi après-midi, pendant que la juge lisait son jugement.

La procureure de la Couronne, Nathalie Kleber, s’est réjouie du verdict. «C’est ce qu’il faut retenir de la décision: madame la juge a déterminé que les témoins étaient crédibles et fiables dans leur narration des faits et que compte tenu de cet élément, la preuve a été faite hors de tout doute raisonnable», a-t-elle expliqué.

Me Kleber a refusé de dévoiler son jeu quant à la peine qu’elle compte demander lors de l’audience de détermination de la peine, le 15 février.

M. Applebaum fait face à une peine d’emprisonnement maximale de cinq ans.

De son côté, l’avocat de la défense, Pierre Teasdale, a refusé de dire s’il allait interjeter appel de la décision de la juge. «On va analyser la décision, par respect pour le tribunal. On va prendre plus que quelques secondes, plus que quelques minutes (pour le faire)», a-t-il répondu aux journalistes qui l’interrogeaient.

Il a toutefois reconnu que le verdict l’avait «un peu» surpris.

«Le fait qu’on soit déçus ne nous donne pas nécessairement une base juridique pour aller en appel», a-t-il toutefois précisé.

Me Teasdale a aussi indiqué que son client se portait «relativement bien malgré les circonstances».

L’actuel maire de Montréal, Denis Coderre, a réagi à l’annonce du verdict en affirmant qu’il avait mis en place certaines mesures pour protéger les contribuables montréalais contre de tels actes. «C’est une triste journée pour le passé de Montréal, mais je pense que la page est tournée. On est rendu ailleurs et on n’a plus ces problèmes-là maintenant», a-t-il commenté.

Des crimes commis de 2007 à 2010

Michael Applebaum avait plaidé non coupable aux accusations auxquelles il faisait face, notamment pour fraude et abus de confiance.

Son avocat avait déclaré dans ses plaidoiries finales, en novembre, que la preuve de la Couronne était bien mince et reposait sur la parole de témoins à charge qui avaient voulu faire porter tout le blâme sur l’accusé afin de sauver leur peau.

La Couronne alléguait que Michael Applebaum avait accepté des pots-de-vin, par le biais d’un bras droit, en échange de faveurs accordées à des promoteurs immobiliers et des firmes de génie-conseil. La poursuite reposait en grande partie sur le témoignage de ce bras droit, Hugo Tremblay, qui a soutenu que l’accusé l’avait initié au financement illégal.

Les accusations étaient liées à des crimes survenus lors de la négociation de deux contrats distincts, de 2007 à 2010, alors que M. Applebaum était maire de l’arrondissement Côte-des-Neiges—Notre-Dame-de-Grâce. Deux promoteurs ont raconté avoir remis de l’argent à M. Tremblay, se disant persuadés qu’il était destiné à M. Applebaum.

Selon la juge Provost, «bien que l’accusé n’ait jamais mentionné spécifiquement avoir participé aux crimes reprochés, ses réactions, ses chuchotements et les paroles prononcées lors des conversations des 2 et 3 mai 2013 étonnent et donnent à penser qu’il a assurément quelque chose à cacher».

Elle estime que certaines réponses de M. Applebaum lors d’une conversation enregistrée sont «troublantes», surtout lorsque l’ancien maire dit qu’on ne peut accuser quelqu’un de corruption que si l’argent est retrouvé. «(Or), en matière d’abus de confiance et de corruption, il est très rare que des sommes incriminantes soient conservées», écrit la juge dans son jugement.

Michael Applebaum, qui a été maire de Montréal par intérim de novembre 2012 à juin 2013, n’a pas témoigné à son procès.